J.O. 59 du 10 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04733

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Arrêté du 24 février 2004 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2004 portant nomination au comité de pilotage


NOR : SANY0420689A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 24 février 2004, l'arrêté du 21 janvier 2004 portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

« 16. En qualité de secrétaire du comité de pilotage :

Titulaire : M. Fabrice Prieur, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN). »,

Lire :

« 16. En qualité de secrétaire du comité de pilotage :

Titulaire : M. Fabrice Leprieur, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN). »